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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH
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OFFRE SELECTION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OFFRE SELECTION
BRISACH, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3199309
Date de dépôt :
13/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
13/12/2022
OFFRE SELECTION de BRISACH

Présentation de la marque OFFRE SELECTION

Déposée le 13 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « OFFRE SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH domicilié(e) Route du Plan - 83120 - SAINTE MAXIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 299 565 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque OFFRE SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OFFRE SELECTION est expirée depuis le 13 décembre 2022.

BRISACH a également déposé les autres marques suivantes : VARESTIA , FLAMESTRIA , BRISAMATIQUE , RENÉ BRISACH. LA 7o CHAINE , RENE BRISACH , LOUIS VIOLAN , TROPIC AIR-B , L'ATELIER DU SUR MESURE DE RENE BRISACH , STÖVIA LA BOUTIQUE DU POÊLE , CALORISTONE


BRISACH, Société par Actions Simplifiée - Route du Plan - 83120 - SAINTE MAXIME - France - SIREN 385299565


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°500881 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500879 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500880 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2012 n°2515611 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Cheminées métalliques ; produits en métal pour cheminées ou poêles (appareils de chauffage) à savoir : chenets, plaques de cheminées ou de poêles (appareils de chauffage) , grilles de cheminées ou de poêles (appareils de chauffage) , capuchons de cheminées ou de poêles (appareils de chauffage) , mitres de cheminées, tuyaux de cheminées ou de pôeles (appareils de chauffage) , poutres de cheminées, grilles de cheminées, tiroirs de cheminées, pare-feu, tous ces produits étant métalliques ; corbeau en métal. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution d'eau ; cheminées d'appartements ; foyers de cheminées ; grilles de foyers ; carneaux de cheminées ; tiroirs de cheminées ; récupérateurs de chaleur ; accumulateurs de chaleur ; hottes d'aération ; barbecues ; poêles à bois (appareils de chauffage) ; poêles à mazout (appareils de chauffage) . Cheminées (non métalliques) , à l'exception des cheminées de navires et de locomotive ; capuchons de cheminées ou de poêles (appareils de chauffage) , manteaux de cheminées, mitres de cheminées ; rallonges de cheminées ou de poêles ; tuyaux de cheminées ou de poêles (appareils de chauffage) ; poutres de cheminées ; capuchons de cheminées ; poutres ; tuiles ; tuileaux, tous ces produits étant non métalliques ; briquettes en pierres ; corbeau en pierre ; jambage ; tablette en pierre ; bandeau en pierre.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.